La Bel Monnaie s'est arrêtée le 19 mars 2018

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Une video pour comprendre la création monétaire Cette vidéo intitulée « The money Masters » (les maîtres de la monnaie)  dure 3h30! Il faut donc la regarder en plusieurs fois. Elle est passionnante et vous donnera un véritable aperçu …Continue reading →

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Délibéré du TGI du 28 mars 2018 Cliquez sur le lien pour télécharger le délibéré : delibere_TGI_liquidation 00

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Arrêt de la Bel Monnaie (Suite) L’Assemblée Générale du Mardi 13 mars 2018, a décidé d’arrêter la Bel Monnaie.(Suite) Arrêt de la Bel Monnaie Voici les étapes suivies suite à la désicion de l’assemblée Générale du …Continue reading →

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Arrêt de la Bel Monnaie   L’Assemblée Générale du Mardi 13 mars 2018, a décidé d’arrêter la Bel Monnaie. L’association DELMO était confrontée à deux difficultés qui sont les suivantes : – les ressources financières …Continue reading →

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Economie collaborative : fiscalité, déclaration des revenus, co-consommation et monnaie temps Nos élus travaillent sur la fiscalité des revenus des plateformes web de l’économie collaborative. Ils sont conscients que l’activité commerciale se transfère de plus en plus vers des échanges entre …Continue reading →

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Arrêt définitif de la Mesure décidé en AG du 29 mai 2017 Après l’arrêt du Coopek, pour faute de financement, mais aussi par faute de soutien, le mois de mai 2017 voit la décision de l’arrêt définitif de la Mesure (entamé depuis …Continue reading →

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Art 94 de la loi pour une république numérique C’est en fait l’article 94 de la loi pour une république numérique (07/10/2016) qui est venue modifier par avance la loi du 09 décembre 2016 reprise dans notre précédent article. …Continue reading →

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Bilan du Coopek Pour en garder la trace, nous publions ici la lettre de Gérard Poujade, directeur de la SCIC SA Coopek qui vient d’arrêter en mai 2017, faute de financements. Les monnaies …Continue reading →

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9 décembre 2016 : loi sur les sociétés de paiement La loi du 9 décembre 2016 vient modifier le code monétaire et financier.  L’article L521-3 intéresse particulièrement les monnaies locales complémentaires électroniques qui démarrent et dont le montant annuel de …Continue reading →

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Peut-on infliger une amende de 4,9 Milliards d’Euros à un homme ? La justice française l’a fait ! Elle a infligé une condamnation à dommages et intérêts  de 4,9 Milliards d’Euros à un homme ruiné, Jerôme Kerviel. Cette amende surprenante est sans …Continue reading →

Brèves

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